Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site [nom du site] sont la propriété exclusive de [nom de l'entreprise]. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site [nom du site] sont destinées à [nom de l'entreprise] et ne seront en aucun cas transmises à des tiers. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant. Il peut exercer ce droit en adressant un message à l'adresse [adresse e-mail de contact] ou en utilisant le formulaire de contact disponible sur le site internet [nom du site].

Cookies

Le site [nom du site] utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et proposer des contenus adaptés. L'utilisateur peut s'opposer à l'utilisation de cookies en configurant les paramètres de son navigateur.

Responsabilité

[Nom de l'entreprise] décline toute responsabilité en cas d'interruption du site, de survenance de bugs, d'inexactitude ou d'omission portant sur des informations disponibles sur le site. [Nom de l'entreprise] ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site [nom du site].

Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Fait à [ville], le [date]

[Nom et signature du responsable légal]

Mentions légales et Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Introduction

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après les « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d'utilisation du site web de kinésithérapie (ci-après le « Site »). Le Site est exploité par [nom de l'entreprise], immatriculée au RCS [numéro d'immatriculation] et dont le siège social est situé [adresse du siège social] (ci-après la « Société »). L'utilisation du Site est soumise à l'acceptation préalable et sans réserve des présentes CGU. L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et s'engage à les respecter.

Description du Site

Le Site permet aux utilisateurs de prendre rendez-vous en ligne avec des kinésithérapeutes. Il permet également d'accéder à des informations sur la kinésithérapie et sur les kinésithérapeutes enregistrés sur le Site.

Accès au Site

L'accès au Site est réservé aux utilisateurs majeurs et capables. L'utilisateur s'engage à utiliser le Site de manière loyale, conformément à la réglementation en vigueur et aux présentes CGU. Il s'engage notamment à ne pas utiliser le Site à des fins illicites, contraires à l'ordre public ou aux bonnes mœurs. L'utilisateur est responsable de la confidentialité et de la sécurité de ses identifiants de connexion (adresse email et mot de passe). Il s'engage à informer immédiatement la Société en cas de perte, de vol ou de divulgation non autorisée de ses identifiants de connexion. La Société se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès au Site en cas de violation des présentes CGU ou en cas d'utilisation frauduleuse ou abusive du Site.

Propriété intellectuelle

Le Site et son contenu (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, traduction, diffusion, intégrale ou partielle, du Site ou de son contenu, est strictement interdite sans l'autorisation préalable et écrite de la Société.

Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le Site font l'objet d'un traitement informatique destiné à assurer la gestion des rendez-vous et des utilisateurs. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de ses données personnelles. Il peut également s'opposer au traitement de ses données personnelles pour des motifs légitimes. Les données personnelles collectées sur le Site sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à la gestion des rendez-vous et des utilisateurs. Elles ne sont pas transférées à des tiers sans le consentement préalable et explicite de l'utilisateur.

Responsabilité

La Société ne peut être tenue responsable des interruptions ou des dysfonctionnements du Site, quelle qu'en soit la cause. La Société ne peut égalementêtre tenue responsable des dommages directs ou indirects, prévisibles ou imprévisibles, causés à l'utilisateur du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Site, y compris en cas de perte de données, de préjudice financier ou commercial, ou de perte de chance. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du Site et des informations qu'il y trouve. La Société ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence des informations diffusées sur le Site.

Modification des CGU

La Société se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU, sans préavis ni indemnité. Les modifications entrent en vigueur à compter de leur mise en ligne sur le Site. L'utilisation du Site après la mise en ligne des modifications vaut acceptation des nouvelles CGU.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la résiliation des présentes CGU sera porté devant les tribunaux compétents de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, même pour les procédures d'urgence ou les procédures conservatoires en référé ou par requête.

Remerciements à Philipe Besson pour les photos,
Simon Zimmermann pour le site,
ainsi que
chiropractic by Olena Panasovska from Noun Project
team by Mello from Noun Project
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add calendar by Alina Oleynik from Noun Project